RC Pro ou RC exploitation : quelles différences ?

Une erreur dans un livrable, un conseil inadapté ou une omission peut relever de la RC Pro si l'activité et le dommage sont garantis. Une chute d'un visiteur, un objet renversé lors d'un déplacement ou un dommage provoqué par le fonctionnement courant peut plutôt relever de la RC exploitation.

La frontière dépend toujours des faits et des définitions. Un même sinistre peut soulever plusieurs responsabilités, mais cela ne signifie pas que les garanties s'additionnent ou interviennent automatiquement.

Un consultant remet une analyse comportant une erreur qui provoque une perte financière couverte. Un prestataire informatique commet une omission dans une intervention déclarée. Un professionnel détériore un bien confié si cette extension est prévue.

La simple insatisfaction, le remboursement de la prestation, une pénalité de retard ou la reprise du travail ne constituent pas nécessairement un dommage garanti. Les engagements contractuels doivent être lus séparément.

Un client glisse dans les locaux, un salarié endommage un bien lors d'une visite ou un élément de mobilier blesse un tiers. Ces situations ne résultent pas nécessairement d'une erreur dans la prestation mais du fonctionnement de l'entreprise.

La RC exploitation ne remplace pas l'assurance du local, du véhicule ou des accidents du travail. Les biens appartenant à l'entreprise et les dommages subis par l'assuré relèvent d'autres garanties.

Les deux garanties peuvent viser des dommages corporels, matériels ou immatériels, mais leur déclenchement et leurs plafonds peuvent différer. L'immatériel consécutif suit un dommage corporel ou matériel garanti ; le non consécutif peut exister sans dommage préalable.

Les activités de conseil, de communication, de numérique ou d'événementiel doivent particulièrement examiner l'immatériel non consécutif. Un plafond global élevé peut cacher un sous-plafond beaucoup plus faible.

De nombreux contrats regroupent RC Pro et exploitation dans une même police. Cela simplifie la gestion sans rendre les garanties identiques. Vérifiez les définitions, les plafonds communs ou séparés et la franchise applicable à chaque bloc.

Une multirisque professionnelle peut inclure une RC exploitation, mais pas forcément une RC Pro adaptée aux prestations. À l'inverse, une police de RC Pro peut ne pas assurer le local ou le matériel.

Demandez quelles activités sont couvertes, si les sous-traitants et biens confiés sont prévus, quels dommages immatériels sont assurés et comment fonctionnent les plafonds. Faites préciser les situations traitées par chaque garantie.

Comparez ensuite le contrat aux principaux risques de votre métier. Un courtier peut expliquer les écarts entre offres, mais seule la proposition contractuelle effectivement retenue fait foi.